- sinistre non comptable
- неимущественный вред
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Agent comptable — Comptable public en France Finances publiques en France Principes budgétaires Annualité · Spécialité · Unité Universalité · Sincérité Législation LOLF · Loi de finances Loi de financement de la sécurité sociale … Wikipédia en Français
Amortissement Comptable — L amortissement comptable d’un bien d investissement est la répartition systématique de son montant amortissable en fonction de son utilisation. Sommaire 1 Typologie et enjeux 1.1 Typologie des amortissements 1.2 Enjeux des amortissements … Wikipédia en Français
Amortissement comptable — Pour les articles homonymes, voir amortissement. L amortissement comptable d un investissement d entreprise est l étalement de son coût sur sa durée d utilisation[1]. Sommaire 1 Enjeux de l amortiss … Wikipédia en Français
MASSE — La masse d’un corps est une notion théorique correspondant à l’idée intuitive et floue de «quantité de matière» contenue dans le corps. Elle se manifeste d’abord par la force de gravitation qui s’exerce universellement entre corps massifs. Cette… … Encyclopédie Universelle
Débat sur l'énergie nucléaire — L’énergie nucléaire, qui représente en 2008 environ 13,5 % de la production mondiale d’électricité (soit 5,8 % de l’énergie primaire ou 1,9 % de l’énergie finale)[1], est un sujet de débat politique. La stratégie énergétique… … Wikipédia en Français
Expert — Pour la série télévisée américaine, voir Les Experts. Sur les autres projets Wikimedia : « Expert », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) L expert n est pas simplement celui qui sait, sur un champ délimité de savoir. Son… … Wikipédia en Français
IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… … Encyclopédie Universelle
Amortissement (comptabilité) — Amortissement comptable L amortissement comptable d’un bien d investissement est la répartition systématique de son montant amortissable en fonction de son utilisation. Sommaire 1 Typologie et enjeux 1.1 Typologie des amortissements 1.2 Enjeux… … Wikipédia en Français
Dotation aux amortissement et provision — Amortissement comptable L amortissement comptable d’un bien d investissement est la répartition systématique de son montant amortissable en fonction de son utilisation. Sommaire 1 Typologie et enjeux 1.1 Typologie des amortissements 1.2 Enjeux… … Wikipédia en Français
plan — 1. plan, plane [ plɑ̃, plan ] adj. • 1520; lat. planus 1 ♦ Sans aspérité ni inégalité, qui ne présente de courbure en aucun de ses points (surface). ⇒ 1. plat, uni; 2. plan, planéité. Rendre plan : aplanir, niveler. Miroir plan. On définit « la… … Encyclopédie Universelle
EMPLOI — L’emploi désigne tout processus d’affectation des personnes à des tâches économiquement reconnues, le plus souvent rémunérées. En un sens plus large, le terme peut évidemment s’appliquer à l’utilisation d’un facteur de production (emploi d’un… … Encyclopédie Universelle